Commerce électronique

Le cybermarchand

• Article : Management & Budget Informatique, Septembre 2005, Le Conseil de l’Avocat, « La responsabilité du cybermarchand »
• Article : L’entreprise, Janvier 2005, « Vente sur Internet – Je souhaite créer un commerce en ligne. Quelles sont les obligations juridiques ? »
• Interview : Le Journal du Net, 15 décembre 2004,
  « Commerce électronique : les obligations à respecter »
• Avis d’expert : Le Monde Informatique, 24 septembre 2004, « Les obligations du cybermarchand mieux définies »

La distribution en ligne :

• Article : La revue de l’Avocat Conseil d’Entreprises (ACE), janvier 2008, « Dossier : Droit des nouvelles technologies : Emergences des règles de la distribution sur Internet et Droit d’auteur et nouvelles technologies »
• Article : Le Quotidien du Médecin, 7 juin 2007, « Contrats en ligne : 7 jours de réflexion »
• Article : Le Journal du Net, 8 mars 2007, « Distribution sélective : 4/4 comment se protéger contre les distributions parallèles ? »
• Article : Le Journal du Net, 7 mars 2007, « Distribution sélective : 3/4 quelles sont les restrictions à la vente en ligne ? »
• Article : Le Journal du Net, 6 mars 2007, « Distribution sélective : 2/4 le promoteur du réseau peut-il vendre en ligne ? »
• Article : Le Journal du Net, 5 mars 2007, « Distribution sélective : 1/4 un droit pour les distributeurs membres d’un réseau ? »
• Interview : L’Entreprise, Juin 2005, Réponse d’expert, « Courrier électronique -quelles sont les règles à respecter pour prospecter par mail ? »
• Article : Le Quotidien du Médecin, 20 mai 2005, Vos droits, « La vente en ligne des produits pharmaceutiques ou parapharmaceutiques »
• Article : Archimag, Février 2005, « Spam : état de la jurisprudence »
• Article : Management & Budget Informatique, Juin 2004, « Ressources : le cadre légal du commerce électronique »
• Interview : CSO, Juillet 2004, Juridique pratique « Economie numérique et sécurité »
• Interview : ICC Echanges Internationaux, 2ème trimestre 2004, « Toutes les entreprises utilisent déjà plus ou moins le e-commerce »
• Interview : Le Monde Informatique, 19 novembre 2004, « Administration – Dématérialisation des achats : tous concernés »
• Interview : Le Journal du Net, 9 décembre 2004, « Le commerce électronique doit relever le défi juridique de la mondialisation »
• Interview : La Tribune, 23 avril 2003, « Les obligations de l’e-commerçant face au besoin de sécuriser l’achat en ligne »

La prospection sur Internet

• Article : Le Journal du Net, 27 mai 2008, « Internet et la publicité : une obligation de loyauté »
  www.journaldunet.com
• Article : CIO, 28 avril 2008, « Prospection directe par courrier électronique : des règles à respecter » www.cio-online.com
• Article : Le Journal du Net, 24 avril 2008, « Publicité sur Internet : une obligation d’identification »
  www.journaldunet.com
• Article : Le Journal du Net, 16 mars 2008, « Prospecter sur Internet : les mentions obligatoires concernant l’offre »
  www.journaldunet.com
• Article : Le Journal du Net, 27 février 2008, « Prospecter sur Internet : de nombreuses obligations d’identification »
  www.journaldunet.com
• Article : Le Journal du Net, 24 mai 2007, « Prospection sur Internet : quelles règles faut-il respecter ? »

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