Risques et sécurité informatiques

La sécurité du système

• 6 mai 2010 : « CRI2 Droits d’auteur, propriété intellectuelle, respect de la vie privée….Quel statut juridique pour l’Intranet ? Quelles responsabilités (et quels risques nouveaux) pour l’Intranet Manager ? », 5° édition solutions Intranet et travail collaboratif, CNIT Paris La Défense. Voir le programme
• 5-6 novembre 2009 : « Le Cloud Computing : avantages et inconvénients de cette nouvelle formule »
• 13 juin 2007 : « Difficultés et conflits dans les contrats réseaux : comment anticiper les risques liés à la dégradation et ou à la discontinuité du service ? »
• 15 février 2007 : « Bilan 2006 : principaux textes et jurisprudence » Cercle de la Sécurité Hôtel Park Hyatt, Paris DISTRIFORUM et Services IT, Monaco

La responsabilité du DSI

• 5 mars 2009 : « Concevoir, organiser et mettre en œuvre la transformation de la DSI » Petit-déjeuner organisé par le Cabinet Feral-Schuhl / Sainte-Marie, Talisker Consulting et NewBridge Partners au Cercle de l’Union Interalliée
• 20 juin 2008 : « Responsabilité civile et pénale des RSSI, RSPB et RPCA » Journée nationale sécurité et continuité d’activité. Groupe Banque Populaire (BFBP), Paris
• 12 juin 2008 : « Responsabilité du DSI RSSI : Anticipez vos risques ! » Petit-Déjeuner juridiques du Cercle au Cabinet FERAL-SCHUHL /SAINTE-MARIE
• 24-25 octobre 2007 : « La Responsabilité du DSI. Quels risques ? Quelles responsabilités ? Quelles actions ? » MINEFI – Journées de formation, Compagnie Nationale des Experts de Justice en Informatique et Techniques Associées au Séminaire de formation sur « la conduite et surveillance réseaux : traces et outillages pour l’expert »
• 15 mai 2007 : « La Responsabilité du DSI. Quels risques ? Quelles responsabilités ? Quelles actions ? » École Nationale du Trésor Public, séminaire de formation

Droit d’auteur et œuvres numériques

La propriété

•  26 mars 2010 : « La propriété des données des rapports d’expertise », Congrès annuel de l’Alliance Nationale des experts en automobile

La copie privée

•  1° juillet 2010 : «  Propriété intellectuelle et Internet : contrefaçon, copie/copyright, droits d’auteur, détournements d’oeuvres, données personnelles », Lancement de l’ICOMP (Initiative for a competitive online marketplace) en France
• 26 juin 2006 : « La mise en œuvre de l’exception de copie privée dans l’environnement numérique » 1^ère Rencontre Lamy du Droit de l’Immatériel hôtel The Westin, Paris

Contrats informatiques

Le document contractuel

• 23 mars 2010 : « Contractualiser le recours au Cloud Computing » , CIO-On line Voir la vidéo
• 3 décembre 2009 : « Projets technologiques : maîtrise contractuelle des risques »
• 18 octobre 2007 : Animation de la table ronde « Droit de l’informatique, NTIC » Dîner-Contacts Avocats et Entreprises, Maison du Barreau  Petit-déjeuner débat du Cabinet FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE, avec Legal Suite, au Cercle Interallié

L’externalisation

• 10 juin 2010 : «  Industrialiser et optimiser l’externalisation des prestations IT », intervention de Christiane Féral-Schuhl à la conférence-débat organisée par le CIO-Management des systèmes d’information sur le thème « Savoir contractualiser son externalisation : quels pièges éviter, quelles précautions prendre, comment gérer les litiges ». Voir le programme.
• 18 juin 2009 : « Savoir contractualiser et garantir la qualité d’une externalisation » Événement CIO – tables rondes sur le thème « Externalisation et Maîtrise des coûts »,  Automobile Club
• Juin 2006-Juin 2007 : « Difficultés et conflits dans les contrats réseaux : comment anticiper les risques liés à la dégradation ou à la discontinuité du service  » CNEJITA
• 1^er février 2006 : « Legal risks related to Outsourcing IT Services from Europe to India » Computer Law Association, 2^nd International Asian Conférence,  Hôtel Taj West End, Bangalore, Inde

Droit pénal et technologies

Actualités

• 8 mars 2010 : «Actualité du droit pénal et nouvelles technologies » Table ronde Association pour le développement de l’informatique juridique (ADIJ) Téléchargez le programme au format PDF /  Téléchargez l’article de synthèse rédigé par Anne-Laure Blouet Patin, Directrice de la rédaction de Lexbase Hebdo au format PDF

La cybercriminalité

• 5 juillet 2006 : « Cybercriminalité et atteintes à la dignité humaine » Séminaire de formation continue École Nationale de la Magistrature. Paris
• 22 mars 2006 : « Cybercriminalité : Quelles infractions ? Quelles sanctions ? Quels moyens pour identifier les auteurs des infractions » EFB / ADIJ. Maison du Barreau
• 9 mars 2006 : « La lutte contre la cybercriminalité » Dîner-débat du Cercle Européen de la sécurité de l’information. Hôtel Hyatt, Paris

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